Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ESPRIT LIBRE
Numéro de dépôt :
3660660
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2019
Présentation de la marque L'ESPRIT LIBRE
Déposée par voie électronique le 29 juin 2009 par JEROME EMERICH et CATHERINE EMERICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESPRIT LIBRE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT LIBRE est expirée depuis le 29 juin 2019.
JEROME EMERICH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49